Conformément aux dispositions de l’article 6 III 1° de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site www.laradiologiequisoigne.fr est la propriété de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris, AP-HP, inscrite au répertoire SIREN sous le numéro 267 500 452, dont le siège social est situé 3, avenue Victoria 75004 Paris, Téléphone : 0140273000 ;
- le directeur de la publication du site est le Professeur Marc Sapoval;
- l’hébergement est assuré par OVH
- il est possible de prendre contact par courriel via le formulaire de contact
L’iconographie
Les images et photographies présentes sur le site appartiennent pour partie à l’AP-HP. Elles ne peuvent être reproduites sans la mention Copyright © Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Tous droits réservés. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord du responsable de la publication.
Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord du responsable de la publication.
Les droits de reproduction et de représentation
Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Dès lors, à l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique sous peine de contrefaçon (article L 335-2 du Code la Propriété Intellectuelle), est permise dans les conditions suivantes:
- l’accord de l’auteur ou par défaut de la direction des affaires juridiques (art. L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle),
- la gratuité de la diffusion,
- le respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
- la citation explicite du site (…) comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Les informations ainsi reproduites ne peuvent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Liens hypertextes
La création des liens hypertextes pointant vers le contenu du site www.laradiologiequisoigne.fr est autorisée sous réserve d’être accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre. En aucun cas, les pages du site www.laradiologiequisoigne.fr ne doivent être incluses à l’intérieur d’un autre site. L’AP-HP se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site www.laradiologiequisoigne.fr
La protection des données personnelles
L’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris vous informe que les données personnelles que vous pourriez transmettre ne seront pas communiquées à des tiers en dehors de l’AP-HP dans le cadre des traitements des formulaires. Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment lors de l’utilisation des formulaires, incluant ceux à vocation d’organisation d’événements (journées portes ouvertes) et des abonnements à nos newsletters afin de traiter les demandes. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par une astérisque. Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site. Les informations et données que vous renseignez dans le formulaire sont exclusivement destinées à l’AP-HP. Vous pouvez à tout moment vous y opposer.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour ce faire il vous suffit, en justifiant de votre identité, d’écrire:
- par voie postale : Assistance Publique – Hôpitaux de Paris, Direction de la Communication, 3 avenue Victoria, 75004 Paris, France
- par courrier électronique : via le formulaire de contact
Les cookies
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Il ne permet pas d’identifier l’utilisateur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) permettant l’analyse de la fréquentation du site. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est celle de la durée de la session, la fermeture du navigateur supprimant l’ensemble de ces informations.
Précaution d’utilisation du site
- L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation, qui pourront faire l’objet de modifications ultérieures, et s’engage à les respecter.
- Les commentaires sont libres dans les champs prévus à cet effet sous réserve de respecter les règles élémentaires suivantes :
→ L’utilisateur s’engage à n’user d’aucun propos pénalement répréhensible (caractère racial, diffamatoire, homophobe,…),
→ L’utilisateur s’engage à ne communiquer aucune donnée personnelle, identifiante, confidentielle ou sensible.
- L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
- L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
- L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris met tout en œuvre pour présenter aux utilisateurs des informations et/ou outils mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le site.
- Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire. L’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. En particulier, s’agissant des textes normatifs reproduits sur le site, (règlement, délibérations, décisions…), seule la version publiée dans un bulletin officiel fait foi. Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.
- En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa seule responsabilité exclusive
Copyright © 2017 Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Tous droits réservés.